Mentions légales


Licence Creative Commons

La présente ressource est régie par la version française de la Licence Creative Commons de type CC BY-NC-SA 2.0

Vous êtes autorisé à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel selon les conditions suivantes : Attribution
    — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre. Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant. Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée. Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.
     

L'usage de cette ressource, financée par UOH dans le cadre d'un appel à projets, est possible pour tous les établissements fondateurs et associés de l'UOH aussi bien en formation initiale qu'en formation continue sans condition économique particulière (sauf éventuelle prise en charge du tutorat). Ils sont autorisés à se livrer à une exploitation commerciale de la ressource dans le cadre de leur activité d'enseignement et de formation.

Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la licence Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage Des Conditions Initiales A l'Identique 2.0


Contacts

Michel Billières - michel.billieres @ univ-tlse2.fr
Charlotte Alazard-Guiu - charlotte.alazard @ univ-tlse2.fr


Éditeur

Université Toulouse - Jean Jaurès 5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse cedex 9 France Tél. : 05.61.50.42.50 Fax : 05.61.50.42.09 Courriel : webmaster @ univ-tlse2.fr

Directeur de la publication : Emmanuelle Garnier, présidente de l'Université Toulouse - Jean Jaurès.

Hébergement

Université Toulouse - Jean Jaurès - DSI


Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Les marques et logos figurant sur le portail « http://www.uoh.fr » sont la propriété de l'Université Ouverte des Humanités ou de tiers ; ils ne doivent pas être utilisés à des fins commerciales sans le consentement écrit et préalable du propriétaire de la marque (art. L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle). Le sigle UOH et les logos utilisés sont des marques déposées. Les noms, produits et services qui sont mentionnés par ailleurs dans le portail sont des marques qui doivent être regardées comme appartenant à leurs propriétaires respectifs. Il en est de même pour tous les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tous autres éléments composant le portail « http://www.uoh.fr ». Les sociétés et les noms cités ne sont donnés qu'à titre d'exemple. Ces citations ne doivent laisser supposer aucune association de « http://www.uoh.fr » avec tout autre société, nom ou produit.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés à l'Université Ouverte des Humanités. En outre, celle-ci n'entend faire aucune déclaration sur le caractère approprié d'un usage particulier des informations contenues dans les documents et dans les éléments graphiques publiés sur ce portail. Toute garantie de ce fait est exclue.

L'Université Ouverte des Humanités ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité qui pourrait être invoqué, de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du portail, ou liée à celle-ci ainsi qu'aux usages des informations disponibles sur le portail. Elle dégage sa responsabilité pour tout dommage qui résulterait d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données ou de bénéfices.

La reproduction des oeuvres de ce portail est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions de réutilisation et/ou de distribution d'œuvres régies par la licence Creative Commons : «Paternité, Pas d'utilisation commerciale, Pas de modification » « http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/».


Mentions relatives aux liens hypertextes

Les liens hypertextes de la présente oeuvre multimédia vous font quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l'UOH ; par conséquent, l'Université Ouverte des Humanités n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et leur inclusion n'implique aucune approbation par l'UOH. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.